1. introduction Conditions Générales de Vente

Nuances Tendances exploite une plateforme de commerce électronique composée d’un site web ainsi qu’une infrastructure de services logistiques et de paiement pour la vente de divers produits de consommation au Maroc.
• Ces Conditions Générales s’appliquent à toutes les commandes effectuées sur notre boutique en ligne nuancestendances.com et sont soumises aux conditions énumérées ci-dessous.
• En utilisant notre boutique en ligne nuancestendances.com, vous acceptez pleinement ces Conditions Générales. Si vous n’êtes pas en accord avec tout ou partie de ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre boutique en ligne.
• Si vous utilisez notre boutique en ligne nuancestendances.com dans le cadre d’une activité professionnelle ou de tout autre projet commercial, vous :

  • Confirmez que vous disposez de l’autorisation nécessaire pour accepter les présentes Conditions Générales ;
  • Vous engagez, ainsi que la personne, l’entreprise ou toute autre entité juridique qui exploite cette activité ou ce projet commercial, à respecter les présentes Conditions Générales ; et
  • Acceptez que le terme « vous », utilisé dans ces Conditions Générales, fasse référence à la fois à l’utilisateur individuel et à la personne, à l’entreprise ou à l’entité juridique concernée, sauf indication contraire du contexte.

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur notre plateforme et sont régies par les conditions définies ci-après. Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou orale émise par le client, conformément aux règles établies pour les contrats conclus dans le cadre du commerce électronique.

Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière de ces CGV, sous réserve d’éventuelles conditions particulières spécifiquement convenues par écrit entre le vendeur et le client au moment de la commande. L’acceptation et la validation de la commande sont effectuées par la saisie des informations par le client sur des écrans successifs. Un écran récapitulatif s’affiche, comportant une mention explicite confirmant l’engagement ferme du consommateur.

Le consommateur a la possibilité de sauvegarder ou d’imprimer les présentes CGV. Cependant, la sauvegarde et l’impression de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables à une commande seront celles en vigueur à la date de cette dernière sur notre site.

Le client déclare avoir la pleine capacité juridique pour s’engager à respecter les présentes CGV. Il est précisé que le clic sur le bouton « Valider la commande » constitue une signature électronique ayant la même valeur légale qu’une signature manuscrite entre les parties.

2. Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur notre plateforme et sont régies par les conditions définies ci-après. Elles prévalent sur toute autre stipulation écrite ou orale émise par le client, conformément aux règles établies pour les contrats conclus dans le cadre du commerce électronique.

Toute commande passée implique l’acceptation pleine et entière de ces CGV, sous réserve d’éventuelles conditions particulières spécifiquement convenues par écrit entre le vendeur et le client au moment de la commande. L’acceptation et la validation de la commande sont effectuées par la saisie des informations par le client sur des écrans successifs. Un écran récapitulatif s’affiche, comportant une mention explicite confirmant l’engagement ferme du consommateur.

Le consommateur a la possibilité de sauvegarder ou d’imprimer les présentes CGV. Cependant, la sauvegarde et l’impression de ce document relèvent de sa seule responsabilité. Ces CGV peuvent être modifiées à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables à une commande seront celles en vigueur à la date de cette dernière sur notre site.

Le client déclare avoir la pleine capacité juridique pour s’engager à respecter les présentes CGV. Il est précisé que le clic sur le bouton « Valider la commande » constitue une signature électronique ayant la même valeur légale qu’une signature manuscrite entre les parties.

3. Inscription et Compte

  • Âge minimum : Vous devez avoir au moins 18 ans pour vous inscrire sur notre Boutique en ligne. En utilisant notre plateforme ou en acceptant ces conditions générales, vous déclarez et garantissez être âgé d’au moins 18 ans.
  • Création de compte : L’inscription s’effectue en remplissant et en soumettant le formulaire disponible sur notre site. Vous déclarez que toutes les informations fournies lors de l’inscription sont complètes, exactes et à jour.
  • Identifiants de connexion : Lors de la création de votre compte, vous devrez fournir une adresse e-mail ou un identifiant (nom d’utilisateur) et un mot de passe. Vous vous engagez à :
    • Garder votre mot de passe strictement confidentiel ;
    • Nous informer immédiatement par écrit (via les coordonnées indiquées à la section 23) si vous suspectez ou avez connaissance d’une divulgation de votre mot de passe ;
    • Être responsable de toute activité réalisée via votre compte en cas de manquement à la confidentialité de votre mot de passe, y compris les pertes éventuelles en résultant.
  • Utilisation personnelle : Votre compte est strictement personnel. Vous ne devez pas le transférer à un tiers. Si vous autorisez un tiers à gérer votre compte, cela se fera sous votre entière responsabilité.
  • Suspension ou annulation de compte : Nous nous réservons le droit de suspendre, modifier ou annuler votre compte à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis. Toutefois, en cas d’annulation d’un produit ou service déjà payé mais non encore livré, et si vous n’avez pas enfreint ces conditions générales, un remboursement sera effectué pour les sommes concernées.
  • Désinscription : Vous pouvez clôturer et supprimer votre compte à tout moment en nous contactant via les coordonnées fournies à la section 23.

4. Livraison

  • Délais de livraison : Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent être soumis à des imprévus, des cas de force majeure ou des ruptures de stock. En cas de retard, la responsabilité de nuancestendances.com ne pourra être engagée, et aucune demande d’indemnisation ne pourra être acceptée.
  • Mode de transport : Le choix du mode d’acheminement des marchandises est à la discrétion de nuancestendances.com, sauf mention contraire pour un produit spécifique ou disposition contractuelle convenue. Sauf exception, le délai de livraison ne dépasse pas trente (30) jours. Si ce délai est dépassé, le client peut annuler la vente et obtenir le remboursement de l’acompte ou du montant payé dans un délai additionnel de trente (30) jours.
  • Zone de livraison : La livraison est limitée au territoire marocain.
  • Risques liés au transport : Toutes les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur, quel que soit le mode de transport utilisé.

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5. Droit de Retour

Dans le cadre de la vente à distance, le consommateur bénéficie d’un délai de deux (2) jours pour exercer son droit de retour, sans avoir à fournir de justification ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de transport. Ce délai commence à compter :

  • de la réception des biens pour les produits ;
  • de l’acceptation de l’offre pour les services.

Si le délai de deux (2) jours expire un samedi, dimanche ou jour férié, il est automatiquement reporté au premier jour ouvrable suivant.

Procédure de retour

Pour signaler un retour, le client peut :

  1. Envoyer un e-mail à serviceclient@nuancestendances.ma en précisant son numéro de commande et sa date.
  2. Accéder à son Espace Client et sélectionner l’article concerné pour initier le retour. Cette méthode facilite et accélère le traitement.

Conditions et frais

  • En cas de rétractation totale, nuancestendances.com remboursera les montants versés par le client (hors frais de retour).
  • Pour une rétractation partielle, seul le prix des produits retournés sera remboursé, les frais de port restant à la charge du client.

Les articles retournés doivent être :

  • complets,
  • en parfait état,
  • dans leur emballage d’origine.

Tout article retourné incomplet, endommagé, ou sali ne sera pas accepté. Le retour ou l’échange de produits est soumis à l’accord préalable de nuancestendances.com.

7. Prix

  • Prix applicables : Les prix affichés au moment de la commande correspondent à ceux en vigueur dans le catalogue en cours de validité. Ces prix sont valables pour une période d’une (1) semaine. Passé ce délai, ils peuvent être modifiés en fonction de divers facteurs économiques.
  • Devise : Tous les prix sont exprimés en dirhams marocains (MAD).
  • Frais supplémentaires : Les prix affichés n’incluent pas les frais de transport, qui seront ajoutés au montant total lors de la finalisation de la commande.

Remboursement

Après vérification de la qualité des produits retournés par nuancestendances.com ou le fournisseur concerné, le remboursement sera effectué dans un délai maximum de quatorze (14) jours.

Mode de remboursement

Le remboursement prendra la forme d’un avoir, utilisable sur la plateforme dans un délai de trois (3) mois suivant son émission.

8. Frais de Livraison

  • Tarification : Les frais de livraison sont ajoutés au prix des articles et sont clairement indiqués dans le bon de commande.
  • Délais de livraison : Les délais annoncés lors de la commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif. Ils peuvent varier en fonction de la destination et des contraintes logistiques.
  • Limitations de responsabilité : En cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez nos fournisseurs :
    • nuancestendances.com ne pourra être tenue responsable.
    • Cela n’autorise pas l’acheteur à annuler la vente, refuser la marchandise ou demander des dommages et intérêts.

9. Modalités de Livraison

  • Adresse de livraison : Les produits sont livrés à l’adresse indiquée sur le bon de commande, uniquement au Maroc.
  • Vérification : À la réception, le consommateur doit vérifier l’état de l’emballage et signaler tout dommage :
    • Directement au transporteur sur le bon de livraison.
    • Au service client de nuancestendances.com dans les 2 jours suivant la livraison.
  • Facturation distincte : Une facture peut être envoyée à une adresse différente de celle de la livraison, selon l’option choisie lors de la commande.
  • Mode de transport : Selon le volume, nuancestendances.com collabore avec des transporteurs privés tels qu’Aramex, SEM, Power Coursier et Amana Express. Les colis volumineux peuvent être livrés à un point relais.
  • Fractionnement des livraisons : En cas de commande de plusieurs articles avec des délais différents, le délai total correspond à celui de l’article nécessitant le plus de temps. nuancestendances.com peut fractionner la livraison sans frais supplémentaires pour le client.

10. Problèmes de Livraison

  • Toute anomalie (avarie, produit manquant, colis endommagé) doit être signalée dans les 2 jours ouvrables suivant la livraison via serviceclient@nuancestendances.com.
  • Retour et remboursement :
    • Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d’origine.
    • Les frais d’envoi sont à la charge de nuancestendances.com, sauf en cas de non-conformité du produit retourné.

11. Modalités de Paiement

  • Modes disponibles :
    • Paiement en espèces à la livraison (sans frais de contre-remboursement).
    • Paiement par virement bancaire (traitement sous 1 à 2 jours ouvrés après réception des fonds).
  • Conditions de paiement :
    • En cas de non-paiement ou de litige, nuancestendances.com se réserve le droit d’annuler la commande et d’exiger des indemnités en cas de préjudice.

12. Force Majeure

nuancestendances.com est dégagée de toute responsabilité en cas de force majeure, incluant : grèves, catastrophes naturelles, pannes ou tout événement empêchant l’exécution des commandes.

13. Acceptation de l’Offre et Confirmation de la Commande

  • Une commande n’est validée qu’après confirmation par nuancestendances.com, sous 48 heures ouvrables (hors week-ends et jours fériés).
  • Des justificatifs supplémentaires peuvent être exigés pour certaines commandes. En l’absence de ces documents, nuancestendances.com peut annuler la commande.

14. Annulation des Commandes

Une commande ne peut être annulée qu’avec l’accord de nuancestendances.com, sous réserve d’une indemnisation couvrant les éventuels dommages subis.

15. Réclamations

  • Toute réclamation doit être envoyée à serviceclient@nuancestendances.com dans un délai de 2 jours après réception de la marchandise.
  • Passé ce délai, aucune intervention auprès des fabricants ou assureurs ne pourra être garantie.

16. Informations Nominatives

  • Les données collectées sont utilisées pour le traitement des commandes et peuvent être consultées ou modifiées à tout moment, conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des données personnelles.
  • nuancestendances.com utilise également des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.

17. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de nuancestendances.com. Toute utilisation ou reproduction nécessite une autorisation préalable.

18. Intégralité des CGV

Si une clause des CGV est invalidée par une législation ou une décision judiciaire, les autres clauses restent pleinement applicables.

19. Responsabilité

nuancestendances.com décline toute responsabilité en cas de :

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